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Contrat de licence du logiciel
Ce Contrat de licence ("Contrat") concerne le logiciel, l'emballage et tout autre ΘlΘment associΘ ("Produit") :
1. DROITS : sous rΘserve que ce logiciel a ΘtΘ obtenu par voie lΘgale, comme faisant partie d'un authentique Produit Sega, Sega vous garantit, au titre de dΘtenteur d'une licence, une licence personnelle non transfΘrable vous permettant de charger et utiliser ce logiciel sur votre ordinateur personnel.
2. LIMITATIONS : vous n'Ωtes pas autorisΘ α
a) Faire des copies du Produit ;
b) PrΩter le Produit, le louer ou le distribuer de quelque faτon que ce soit α un tiers ;
c) Charger, transfΘrer, dupliquer, reproduire ou rendre disponible tout ou partie du Produit sur tout serveur, rΘseau informatique, site Internet, BBS ou tout autre forum ou format par le biais duquel il serait accessible par des tiers ;
d) Effectuer des opΘrations de rΘtro-ingΘnierie, de dΘcompilation ou de dΘsassemblage du Produit ; ou
e) CrΘer des produits dΘrivΘs ou altΘrer le logiciel de toute autre maniΦre.
3. GARANTIES : Sega dΘcline toute garantie, explicite ou implicite, quant au Produit et/ou son Θtat, sa qualitΘ, sa performance, son titre, sa valeur marchande, sa durabilitΘ ou son adΘquation α toute utilisation. Le dΘtenteur est responsable de tout risque ou perte entraεnΘ(Θ)(s) de quelque faτon que ce soit par l'utilisation du Produit. En aucun cas Sega ou ses fournisseurs ne sont responsables de tout risque ou perte entraεnΘ(Θ)(s) de quelque faτon que ce soit par l'utilisation du Produit.
4. RESILIATION : sans prΘjudice aucun de ses autres droits, Sega peut mettre fin au prΘsent Contrat de licence si vous avez contrevenu aux termes et conditions y affΘrent. Dans cette ΘventualitΘ, vous devez dΘtruire tous les exemplaires du Produit en votre possession.
5. APPLICATION : les termes du Contrat sont applicables dans toute la mesure de ce que permet la loi en vigueur. Si un tribunal devait dΘterminer que certains des termes du Contrat ne sont pas applicables, les autres termes ne seraient pas affectΘs par cette limitation.
6. COPYRIGHT : le Produit est protΘgΘ par les lois et les traitΘs internationaux en matiΦre de copyright, ainsi que les autres lois sur la propriΘtΘ intellectuelle. Les contrevenants s'exposent α des poursuites dans la mesure de ce que permet la loi en vigueur.
